Livres La Documentation Française

Le présent guide a été construit pour aider les producteurs transformateurs de palmipèdes à foie gras, à définir, dans le cadre de leur démarche d'analyse des dangers, les moyens de maîtrise les plus appropriés à leur activité, permettant d'atteindre les objectifs sanitaires tels qu'ils sont[...]

Législation et réglementation de la convention collective de l'industrie du Roquefort.

Législation et réglementation de la convention collectives des agences de recherches privées.

Des délégués du personnel au comité d’entreprise (CE), du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) aux représentants syndicaux, c’est l’ensemble du dispositif de représentation du personnel qui est au passé au crible dans ce guide résolument pratique. Rôle, mise[...]

Textes modificateurs depuis dernière édition : Décret n° 2011-1657 du 28 novembre 2011 autorisant le ministre de la défense à déléguer ses pouvoirs en matière de décisions d'habilitation à connaître des informations et supports Décret n° 2011-1537 du 16 novembre 2011 relatif à la gestion[...]

On ne promeut pas une oeuvre culturelle comme un produit ordinaire. Certains produits à forte composante artistique, expressions de la personnalité de leur auteur, ne sauraient faire l’objet d’une promotion commerciale ordinaire sans être dévalués, et la nature même des produits culturels, notamment[...]

À la fin du XIXe siècle, la photographie devient le témoin privilégié de l’ouverture forcée de la Chine au Monde et de l’inévitable démission de son gouvernement impérial. En cette époque des concessions internationales, l’Empire du Milieu subit un régime semi-colonial et constitue un[...]